Marque expirée - Marque en non vigueur

PERLE DU GRESS
CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT SCA

Numéro de dépôt :
3490404
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/03/2017
PERLE DU GRESS de CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT SCA

Présentation de la marque PERLE DU GRESS

Déposée le 26 mars 2007 par la société CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PERLE DU GRESS »

Le déposant est la société CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT SCA domicilié(e) 12 DE L'AUSSELON,30600 VAUVERT - 30600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 949 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT domicilié(e) 12 DE L'AUSSELON,30600 VAUVERT - 30600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DU GRESS est expirée depuis le 26 mars 2017.

CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT SCA a également déposé les autres marques suivantes : MIRAVINE , PIGNONNE


CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT SCA - 12 DE L'AUSSELON,30600 VAUVERT - 30600 - France - SIREN 775949944


CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT - 12 DE L'AUSSELON,30600 VAUVERT - 30600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Vins.